Vous être expert comptable et vous souhaitez connaître le fonctionnement de votre régime obligatoire ? L’indemnisation de votre régime obligatoire « LA CAVEC » est bien souvent insuffisante pour préserver votre niveau de vie et celui de votre famille
Lorsqu’une maladie ou un accident survient, tout ce que vous avez construit peut être mis en péril. Le contrat de prévoyance « expert comptable » vous offre un ensemble de garanties indispensables pour préserver vos revenus en cas d’incapacité de travail, de perte totale et irréversible d’autonomie et protéger vos proches en cas de décès.
Faites le point avec nos experts afin de réaliser un audit complet de votre niveau de protection actuelle et nous vous apporterons la meilleure solution de prévoyance pour les experts comptables en libéral.
L’expert-comptable est la personne qui fait la profession habituelle de réviser et d’apprécier la comptabilité des entreprises et des organismes auxquels il n’est pas lié par un contrat de travail (ord. n°45-2138 du 19/09/1945, art.2). L’expert-comptable est tenu à une obligation de moyens. Il doit dresser la comptabilité conformément aux usages mais il ne peut être tenu pour responsable en cas de redressement fiscal. Il est tenu au secret professionnel sauf dans le cas de poursuites disciplinaires ou pénales engagées à l’encontre de ses clients.
| EVENEMENTS | MONTANT DES PRESTATIONS 2021 |
| Invalidité partielle |
Montant de la rente proportionnelle au taux d’invalidité |
| Invalidité totale et définitive |
Rente annuelle variable selon la classe de cotisation et valable jusqu’à liquidation de la retraite ou jusqu’à 65 ans : |
| Capital décès |
Capital décès variable selon la classe de cotisation : |
| Rente aux enfants |
Rente annuelle d’orphelin (versée jusqu’à 25 ans) variable selon la classe de cotisations : Le versement de la rente est prolongé à vie si l’orphelin est atteint d’une infirmité permanente incompatible avec l’exécution de tout travail rémunérateur. |
Suite à un accident, un expert comptable est en incapacité de travail durant 2 mois. Son revenu annuel est de 96K, soit 8 000 € par mois.
À compter du 4e jour, il percevra 131,5 € par jour jusqu’à la fin de son arrêt de travail.
Sur deux mois d’incapacité, le manque à gagner est estimé à 8 504,50€.
| Contrat | Versement des prestations | Sous déduction du RO / En complément du RO |
| Nature du contrat | Forfaitaire / Indemnitaire | |
| Tarification | Garantie à l'adhésion / Evolutive avec l'age | |
| Options et exclusions | Mi temps thérapeutique | |
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Pathologie liées au dos | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Affections psychiatriques et psychiques | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Grossesse pathologique | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Sports | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Incapacité / Invalidité | Franchise maladie, accident, hospitalisation | A partir de combien de temps êtes-vous indemnisé ? |
| Formule de calcul de la rente d'invalidité | Comment est t'elle calculé ? | |
| Barème utilisé pour la rente d'invalidaité | Professionnel / Croisé / Fonctionnel / Croisé professionnel | |
