Vous êtes auteurs – compositeur et vous souhaitez connaître le fonctionnement de votre régime obligatoire ? L’indemnisation de votre régime obligatoire « AGESSA » est bien souvent insuffisante pour préserver votre niveau de vie et celui de votre famille.
Lorsqu’une maladie ou un accident survient, tout ce que vous avez construit peut être mis en péril. Le contrat de prévoyance « auteurs – compositeur » vous offre un ensemble de garanties indispensables pour préserver vos revenus en cas d’incapacité de travail, de perte totale et irréversible d’autonomie et protéger vos proches en cas de décès.
Faites le point avec nos experts afin de réaliser un audit complet de votre niveau de protection actuelle et nous vous apporterons la meilleure solution. Vous bénéficierez ainsi des conseils de nos experts pour trouver les meilleures prestations de prévoyance pour auteur-compositeur.
| EVENEMENTS | MONTANT DES PRESTATIONS 2024 |
Invalidité à titre privé (maladie ou accident)
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| Capital décès |
Dans le régime AGESSA, en cas de décès de l'artiste-auteur assuré, un capital décès est versé au conjoint ou à la personne à charge. Ce capital s'élève à 3 910 € depuis le 1er avril 2024. Pour en bénéficier, l'auteur doit avoir cotisé sur un revenu minimum de 600 fois le SMIC horaire l'année précédente, soit 6 990 € pour 2024. |
Un auteur ayant moins de 3 enfants est en arrêt de travail durant 6 mois et a gagné sur les 3 derniers mois respectifs 3 000 €.
Il ne percevra rien durant les 3 premiers jours mais au 4ème jour de son arrêt de travail, il percevra 46 €/ jour (2 798,24 € / 30) * 0,5) jusqu’à la fin de son arrêt de travail
| Contrat | Versement des prestations | Sous déduction du RO / En complément du RO |
| Nature du contrat | Forfaitaire / Indemnitaire | |
| Tarification | Garantie à l'adhésion / Evolutive avec l'age | |
| Options et exclusions | Mi temps thérapeutique | |
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Pathologie liées au dos | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Affections psychiatriques et psychiques | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Durée de versement des IJ | Pendant combien de temps ? | |
| Grossesse pathologique | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Délai de carence | Combien de jours ? | |
| Sports | ||
| Prise en charge | Oui / Non | |
| Incapacité / Invalidité | Franchise maladie, accident, hospitalisation | A partir de combien de temps êtes-vous indemnisé ? |
| Formule de calcul de la rente d'invalidité | Comment est t'elle calculé ? | |
| Barème utilisé pour la rente d'invalidaité | Professionnel / Croisé / Fonctionnel / Croisé professionnel | |
